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Mentions Légales 2017-09-01T13:21:11+00:00

Conception & Réalisation du Site

      

Ce site a été conçu et développé par Altibus Solutions.

Altibus offre des solutions digitales et des systèmes de vente pour réseaux urbain et interurbains de transport.

Hébergement / Maintenance des serveurs : Altibus.

Conditions Générales d’Utilisation

OBJET

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part le réseau Arvi-Mobilité, ci-après dénommé l’éditeur, met à la disposition de ses utilisateurs le site et les services disponibles sur le site d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. L’accès au site www.arvi-mobilite.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.arvi-mobilite.fr , ainsi que les textes, graphiques, images, sons, base de données et  vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires, dont la société Altibus, éditeur et développeur du présent site. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.arvi-mobilite.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit d’Arvi-Mobilité et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Arvi Mobilité » est la propriété exclusive de  la Communauté de communes Cluses Arve & montagnes (2CCAM) agissant en qualité d’Autorité Organisatrice des Transports. Toute représentation et reproduction et exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, devra être soumise à autorisation explicite la Communauté de communes Cluses Arve & Montagnes et du réseau Arvi Mobilité ainsi que de ses partenaires.

Copyright des Images, photographies et illustrations

Sauf mention contraire, les images, photographies et illustrations sont la propriété exclusive du réseau Arvi Mobilité ou de la Communauté de communes Cluses Arve & Montagnes.

Les images, photographies et illustrations publiées peuvent également provenir de banques d’images commerciales comme shutterstock.com. Ces images sont publiées dans le cadre de la licence accordée par le prestataire lors de la souscription d’un contrat de publication d’images par Altibus, éditeur et développeur du site Arvi Mobilité, accessible à l’adresse suivante : http://www.shutterstock.com/fr/license . Tout droits de reproduction, téléchargement, copie, retouche et d’utilisation quelle qu’elle soit de ces images par un tiers, sans autorisation explicite d’Arvi Mobilité est strictement interdite.

 

LIENS HYPERTEXTES ET RÉSEAUX SOCIAUX

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Les informations et documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

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Par conséquent, Arvi Mobilité  ne peut garantir une disponibilité du site et des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. Mais l’utilisateur aura toujours la possibilité de faire porter à la connaissance d’Arvi Mobilité le problème rencontré, au moyen d’un formulaire de contact.

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Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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